CONDITIONS DE VENTE & D'UTILISATION DES FORFAITS

GROUPEMENT DES REMONTEES MECANIQUES – 115 ROUTE DE L’ETALE – 74220 LA CLUSAZ

Tel :04.50.02.45.64 grm@satelc.fr

Siège social : SATELC

S.A.E.M au capital de 837 000€

RC Annecy B 325 620 359

TVA Intracommunautaire FR 85 325 620 359

GENERALITES:

Les présentes conditions générales de vente et d’utilisation s’appliquent à l’ensemble des titres de transport sur remontées mécaniques, titres donnant l’accès au domaine skiable La Clusaz Manigod. Elles sont valables du 1^er septembre 2019 à fin avril 2020.

L’acquisition d’un forfait implique la connaissance et l’acceptation par la personne (ci-après dénommée le « Client ») de l’intégralité des présentes CGVU, sans préjudice des voies de recours habituelles.

Si une disposition des présentes conditions venait à faire défaut, elle serait considérée comme étant régie par les usages en vigueur dans le secteur des remontées mécaniques et pour les sociétés ayant leur siège social en France. La langue des documents contractuels est le Français.

LE FORFAIT:

Le forfait est composé d’un support sur lequel est enregistré un titre de transport.

Il donne accès, pendant sa durée de validité et suivant les conditions et modalités précisées ci-après, aux remontées mécaniques en service et correspondant au domaine du titre. Les secteurs de validité des titres sont définis sur la grille tarifaire, les périodes d’ouverture des remontées mécaniques sont affichées aux caisses de la société, sous réserve des conditions météorologiques et d’enneigement. La durée de validité des forfaits est définie en temps consécutif (ex : 4 heures consécutives, 2 jours consécutifs…) sauf mention expresse. Les tarifs des forfaits, des titres de transport et des supports sont affichés aux abords des caisses.

Les titres dont la durée est supérieure à la durée la plus courte proposée sont strictement personnels, incessibles et intransmissibles (sauf tickets de montée simple).

LES DIFFERENTS SUPPORTS:

Les supports réencodables SKI'CARTE

Les titres de transport de 4 heures à plusieurs jours ainsi que saison sont délivrés sur une Ski’carte, support réencodable, rechargeable et réutilisable, moyennant le paiement d'un supplément de 2,00 € TTC non remboursable.

Les supports réencodables sont réutilisables une ou plusieurs fois dans la limite d’une durée de garantie de trois saisons (hors casse ou détérioration).

La garantie ne s’applique qu’en cas d’utilisation normale du support. Elle consiste en la délivrance d’un nouveau support en remplacement du support défectueux et ne s’applique pas aux supports pliés et cassés.

2. Les autres types de supports :

Les titres de transport du type "montée simple" sont vendus sur des supports à usage unique non réutilisables devant être déposés dans les urnes situées immédiatement après les bornes.

LA PHOTOGRAPHIE

La vente des forfaits saison, année, fidélité, duo, ainsi que la remise des titres de transport gratuits à partir de 2 jours sont subordonnées à la remise d’une photographie récente, de face, sans lunettes de soleil, ni couvre chef. Dans le cadre du forfait saison, la photographie sera conservée par le Groupement des Remontées Mécaniques dans son système informatique de billetterie, pour faciliter les éventuels rechargements ou rééditions du Titre, sauf opposition de la part du Client (voir Protection des données à caractère personnel).

Prise de photos aux bornes : en vue de lutter contre la fraude, l’usager est informé que des photographies sont automatiquement prises lors de son passage, par les bornes de contrôle du domaine skiable de La Clusaz. Lesdites photographies sont alors comparées par des contrôleurs assermentés qui peuvent ainsi confondre les fraudeurs. Ce traitement est effectué sous la responsabilité du Groupement des Remontées Mécaniques, représentée par Monsieur Jean-Christophe HOFF, agissant en qualité de Directeur Général, et dont les coordonnées sont indiquées en tête des présentes. Les photographies sont uniquement destinées au Groupement des Remontées Mécaniques ; elles sont automatiquement supprimées à la fin de validité du forfait de l’usager photographié.

CATEGORIE DE CLIENTELE ET TARIFS:

Les tarifs publics de vente des forfaits, des titres de transport et des supports sont affichés dans les points de vente ou dans le guide des tarifs, ainsi que sur le site Internet : www.skipasslaclusaz.com, et sont valables durant la saison en cours, soit du 14 décembre 2019 au 26 avril 2020 sous réserve de modifications sans préavis.

Des réductions ou des gratuités (-5 ans) sont proposées à différentes catégories de personnes selon les modalités disponibles aux points de vente et sur présentation au moment de l’achat, de pièces justifiant l’avantage tarifaire. Aucune photocopie de justificatifs ne sera acceptée.

La détermination de l’âge du Client à prendre en compte sera celui au jour de début de validité du forfait à délivrer ; pour l’achat d’un forfait saison avant le 14/12/19, l’âge retenu sera celui à la date de l’ouverture officielle du 14/12/19 (à partir de cette date, l’âge sera celui au jour de l’achat).

Aucune réclamation ou remboursement ne sera possible après l’achat. Il appartient au client de s’informer sur les produits et les tarifs proposés et de sélectionner les plus avantageux pour lui. Le personnel ne peut être tenu pour responsable du choix du titulaire.

MODALITES DE PAIMENT:

Toute délivrance d’un titre donne lieu à paiement du tarif correspondant. Ces règlements sont effectués soit par chèque tiré sur un compte bancaire ouvert en France et libellé à l’ordre de GROUPEMENT DES REMONTEES MECANIQUES ou SATELC, soit en espèces €uros, soit par carte bancaire acceptée par la société (Eurocard, Mastercard, Visa), ou par chèques vacances ANCV.

JUSTIFICATIF DE VENTE:

Chaque émission de titre de transport donne lieu à la remise d’un justificatifde vente sur lequel figurent la nature du titre de transport, sa date de validité et son numéro unique. Ce justificatif doit être conservé précieusement pour être présenté lors de toute demande, réclamation et accident.

CONTROLE DES FORFAITS

Le Client doit être porteur de son forfait durant tout le trajet effectué sur la remontée mécanique, de l’aire de départ à l’aire d’arrivée.

Le forfait et le justificatif doivent être présentés lors de chaque contrôle demandé par l’exploitant.

L’absence de forfait, l‘usage du titre d’un autre skieur, d’un titre de transport non valable ou encore le non-respect des règlements de police affichés au départ des remontées mécaniques, constatés par un contrôleur assermenté, feront l’objet :

_ Soit du versement d’une indemnité forfaitaire éteignant l’action publique.

Cette indemnité forfaitaire est égale à 150 €, augmentée le cas échéant de frais de dossier, dont le montant est fixé par la réglementation en vigueur.

(Articles L342-15, R342-19 et R342-20 du Code du tourisme et Articles 529-3 et suivants du Code de procédure pénale) ;

_ Soit de poursuites judiciaires.

Les contrôleurs assermentés pourront demander la présentation de toutes pièces justifiant des avantages tarifaires accordés au titulaire d’un titre de transport à tarif réduit ou gratuit. Toute fraude en relation avec une carte de réduction fera également l’objet d’une amende forfaitaire de 150€ ainsi que d’un retrait de la carte utilisée pour retour à l’émetteur de cette carte.

Si le contrevenant refuse ou se trouve dans l’impossibilité de justifier de son identité, le contrôleur assermenté en rend compte immédiatement à tout officier de police judiciaire de la police nationale ou de la gendarmerie nationale territorialement compétent, qui peut alors lui ordonner sans délai de lui présenter sur-le-champ le contrevenant.

Le contrôleur assermenté pourra procéder au retrait immédiat du forfait à des fins de preuve et/ou en vue de le restituer à son propriétaire.

La falsification d’un titre de transport ou l’utilisation d’un titre falsifié est passible de poursuites pénales ainsi que du paiement de dommages et intérêts.

PERTE, DESTRUCTION, OUBLI OU VOL

En cas de perte, destruction ou vol d’un forfait de 1 jour ou plus, et sur présentation du justificatif de vente ou du bon de livraison, il sera procédé à la remise d'un titre de transport et d’un support pour la durée restant à courir, contre paiement d’une somme de 10 euros pour frais de gestion (opposition et blocage du titre). Les forfaits 4 heures ne seront pas remplacés. Le titre perdu ou volé sera neutralisé et n’autorisera plus l’accès au domaine skiable. Tout blocage est définitif et immédiat.

Pour tout oubli d’un forfait 2 jours ou plus, possibilité de bloquer le forfait pour la journée et d’obtenir un duplicata pour 10€ (justificatif d’achat obligatoire).

Les forfaits retrouvés sont transmis à la Caisse Centrale des remontées mécaniques.

INTERRUPTION DE SERVICE:

Seul un arrêt complet de plus d’une demi-journée de la totalité des remontées mécaniques du domaine skiable de La Clusaz-Manigod peut donner lieu à un dédommagement du préjudice subi par le Client sur présentation de son forfait, du justificatif de vente et l’établissement d’une fiche de demande de dédommagement délivrée au point de vente de La Caisse Centrale.

Ce dédommagement peut prendre les formes suivantes, au choix du Client, sans que celui-ci ne puisse prétendre à aucune prestation excédant cette indemnisation forfaitaire :

- soit une prolongation immédiate de la durée de validité du titre de transport ;

- soit un avoir en journée à utiliser au plus tard avant la fin de la saison d'hiver suivant celle au titre de laquelle le remboursement est accordé ;

- soit un remboursement différé calculé égal à la différence entre le prix payé par l'utilisateur d'une part, et le nombre de journées utilisées multiplié par le tarif journalier en vigueur.

Les pièces justificatives devront être produites dans les deux mois suivant l'interruption de service. Le dédommagement interviendra dans les 4 mois suivant la réception des pièces.

REMBOURSEMENT:

Dans le cas où les titres de transport délivrés ne seraient pas utilisés ni totalement épuisés, ceux-ci ne seront ni remboursés, ni échangés. Les détenteurs de tous types de forfaits doivent couvrir les risques d’incapacité à l’utiliser par des assurances spécifiques. Les renseignements et tarifs concernant l’assurance Aravis Sécurité et la Carte Neige sont à demander aux points de vente.

Les forfaits à journées non consécutives et les forfaits non datés devront être épuisés durant la saison en cours, au-delà ils ne pourront être utilisés et ce, sans qu’il soit procédé à leur remboursement ni à un report de validité.

RECLAMATION:

Toute réclamation doit être adressée à la Caisse Centrale des remontées Mécaniques, 115 route de l’Etale, 74220 La Clusaz dans un délai maximum d’1 mois suivant la survenance de l’événement à l’origine de ladite réclamation. A défaut de réponse satisfaisante, ou absence de réponse dans un délai d’au minimum 60 jours suivant cette réclamation écrite (et dans un délai maximal d’1 (un) an à compter cette réclamation écrite), le consommateur a la possibilité de saisir le Médiateur du tourisme et du Voyage, dont les coordonnées et modalités de saisine peuvent être obtenues en consultant son site internet : www.mtv.travel

L’avis rendu par le médiateur ne s’impose pas aux parties du contrat. A défaut de règlement à l’amiable, le litige peut être porté devant les juridictions compétentes.

Par ailleurs, conformément à l’article 14 du Règlement (UE) n°524/2013, la Commission Européenne a mis en place une plateforme de Règlement en Ligne des Litiges, facilitant le règlement indépendant par voie extrajudiciaire des litiges en ligne entre consommateurs et professionnels de l’Union Européenne. Cette plateforme est accessible au lien suivant : https://webgate.ec.europa.eu/odr/

PROTECTION DES DONNEES A CARACTERE PERSONNEL

L’ensemble des informations qui sont demandées par le Groupement des Remontées Mécaniques pour la délivrance d’un forfait est nécessaire à la finalité poursuivie, la vente du forfait. Si une ou plusieurs informations obligatoires sont manquantes, l’émission du forfait ne pourra intervenir.

Certaines données (adresse postale, e-mail, n° Tél.) pourront également être demandées aux Clients par le Groupement des Remontées Mécaniques, pour permettre l’envoi d’offres commerciales par ce dernier, selon les modalités prévues par la loi LCEN du 21 juin 2004. La transmission de ces données par le Client est facultative.

Les données relatives aux déplacements sont également collectées à des fins de gestion des opérations d’accès aux remontées mécaniques et de contrôle des titres de transport mais aussi dans l’hypothèse où un Client s’égare sur le site, afin de faciliter sa recherche. Les données sont aussi recueillies à des fins statistiques. Les photos qui sont obligatoires pour certains forfaits, comme stipulé plus haut, sont destinées exclusivement à l’identification du titulaire du forfait concerné. L’ensemble de ces données est uniquement destiné au Groupement des Remontées Mécaniques et ne pourra pas être communiqué au client ou à toute personne en faisant la demande.

Les données de déplacement et photos de contrôle sont supprimées des bases dès la fin de validité du forfait auquel elles sont rattachées.

« Conformément à la Loi Informatique et Libertés et au RGPD (Règlement Général de Protection des Données personnelles), le Client dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression pour motifs légitimes auprès de la société en écrivant à l’adresse suivante : GRM LA CLUSAZ – 115 Route de l'Etale – 74220 LA CLUSAZ – tel 0450024564 – mail forfaits@skipasslaclusaz.com. Responsable des traitements : SATELC Remontées mécaniques.

En cas de questions sur vos droits, vous pouvez également contacter notre DPO à l'adresse suivante: dpo@cosipe.com

Finalités du traitement : Billetterie et contrôle d’accès, CNIL1348905

Nous vous informons que vos données sont transmises au sein de l’UE.

Vos données ne seront conservées que le temps nécessaire au traitement.

En application de l’article 147 du Décret n° 2019-536 du 29 mai 2019, toute personne peut recevoir les informations du présent paragraphe sur un support écrit, après une simple demande orale ou écrite auprès du service susvisé.

INFORMATIONS SUR LES AVANTAGES COMMERCIAUX DES DIFFERENTES OFFRES:

Le forfait Saison hiver :

L’acheteur d’un forfait Saison hiver 19/20 La Clusaz-Manigod bénéficie de multiples avantages :

Un forfait de ski journée à offrir à une personne de la même catégorie d’âge uniquement. Il pourra bénéficier de cette offre via un Code Promo qui lui sera fourni par email suite à la confirmation de sa commande.
3 forfaits journées offerts dans les stations du 74 (ou 25% de remise sur un forfait jour à Chamonix) : un carnet de 3 coupons sera remis à l’acheteur. Ces coupons sont échangeables dans les stations partenaires (voir carte fournie avec les coupons) contre un forfait journée, sur présentation de la skicarte Saison en cours de validité. Les 3 coupons doivent être utilisés dans 3 domaines différents, à l’exception de la station du Grand Bornand où l'acheteur pourra utiliser plusieurs coupons.
Une entrée à l'Espace aquatique (hors fitness et spa), une entrée Patinoire (location de patin inclus), et une entrée au Hameau des Alpes. Ces offres seront accessibles via la skicarte de l’acheteur, qu’il devra présenter à l’entrée de ces différents lieux.
Un forfait Full Moon : le détenteur du forfait pourra accéder gratuitement aux remontées mécaniques lors des évènements Full Moon.
Un café gratuit par jour aux restaurants La Trace, La Bergerie, La Ferme et le Bistro : pour bénéficier de cette offre, l’acheteur devra présenter sa skicarte aux membres du personnel du restaurant. Offre valable tous les jours de la saison d’hiver, dans la limite d’un café par jour par personne, tous restaurants confondus.

Pour les personnes mineures (-18 ans) le café offert se verra remplacé par un sirop à l’eau.

La possibilité d'acheter un ticket de parking journée au Salon des Dames (entrée du village) au prix promo de 5€, sous réserve de places disponibles.

Ces offres sont valables uniquement durant la saison hiver 19/20, et sont exclusivement utilisables par le titulaire du même forfait de ski (hors journées offertes). Elles ne sont ni transférables, ni modifiables, ni remboursables en cas de non utilisation.

Ces offres ne s'appliquent que sur les forfaits saison achetés au tarif grand public (ou tarif promo avant le 30/11), et ne sont pas cumulables avec toute autre réduction.

Le forfait Année :

L'acheteur d'un forfait Année 19/20 La Clusaz-Manigod bénéficie d’encore plus d’avantages :

3 forfaits de ski journée à offrir à une ou plusieurs personnes de la même catégorie d’âge uniquement. Il pourra bénéficier de cette offre via des Codes Promo qui lui seront fourni par email suite à la confirmation de sa commande.
3 forfaits journées offerts dans les stations du 74 (ou 25% de remise sur un forfait jour à Chamonix) : un carnet de 3 coupons sera remis à l’acheteur. Ces coupons sont échangeables dans les stations partenaires (voir carte fournie avec les coupons) contre un forfait journée, sur présentation de la skicarte Année en cours de validité. Les 3 coupons doivent être utilisés dans 3 domaines différents, à l’exception de la station du Grand Bornand où l'acheteur pourra utiliser plusieurs coupons.
Deux entrées à l'Espace aquatique (hors fitness et spa), deux entrées Patinoire (location de patin inclus), et une entrée au Hameau des Alpes. Ces offres seront accessibles via la skicarte de l’acheteur, qu’il devra présenter à l’entrée de ces différents lieux.
Un forfait Full Moon : le détenteur du forfait pourra accéder gratuitement aux remontées mécaniques lors des évènements Full Moon.
10 tours de luge d’été : sur présentation de la skicarte au guichet de luge d’été.
1 forfait ski nordic offert : sur présentation de la skicarte, le détenteur se verra délivrer un forfait de ski nordique, à l’espace du plateau des Confins ou au Plateau de Beauregard.
5 trajets piétons à offrir à une ou plusieurs personnes de la même catégorie d’âge uniquement. Il pourra bénéficier de cette offre via des Codes Promo qui lui seront fourni par email suite à la confirmation de sa commande.
Un café gratuit par jour aux restaurants La Trace, La Bergerie, La Ferme et le Bistro : pour bénéficier de cette offre, l’acheteur devra présenter sa skicarte aux membres du personnel du restaurant. Offre valable tous les jours de la saison d’hiver, dans la limite d’un café par jour par personne, tous restaurants confondus.

Pour les personnes mineures (-18 ans) le café offert se verra remplacé par un sirop à l’eau.

La possibilité d'acheter un ticket de parking journée au Salon des Dames (entrée du village) au prix promo de 5€, sous réserve de places disponibles.

Ces avantages sont valables durant les saisons hiver 2019 et été 2020 (sauf cafés et journée ski nordique offerts uniquement en hiver), et sont exclusivement utilisables par le titulaire du même forfait de ski (hors journées et trajets piétons offerts). Ils ne sont ni transférables, ni modifiables, ni remboursables en cas de non utilisation.

Ces offres ne s'appliquent que sur les forfaits année achetés au tarif grand public (ou tarif promo avant le 30/11), et ne sont pas cumulables avec toute autre réduction.

Réductions Saison et Année à partir du 3ème forfait :

Pour les forfaits Saison ou Année, une réduction sur les 3ème, 4ème et 5ème forfaits ou plus sera proposée uniquement aux membres d'un même foyer fiscal (parents et leurs enfants à charge) sur présentation obligatoire de justificatifs (impôts sur le revenu, cartes d'étudiant...). Pas de panachage La Clusaz Aravis possible, une seule transaction pour l'ensemble des forfaits. Le tarif 3ème et 4ème forfait s'appliquera à la condition d'avoir acheté 2 forfaits au tarif 1er et 2ème forfait, et le 5ème forfait à la condition d'avoir acheté 2 forfaits 1er et 2ème puis 2 autres 3ème et 4ème.

Le forfait 6 jours acheté par internet :

L’achat d’un forfait La Clusaz-Manigod 6 jours et plus par internet uniquement permet de bénéficier gratuitement de plusieurs avantages :

Une entrée à l'Espace aquatique (hors fitness et spa), une entrée Patinoire (location de patin inclus), et une entrée au Hameau des Alpes. Ces offres seront accessibles via la ski-carte de l’acheteur, qu’il devra présenter à l’entrée de ces différents lieux.

Par ailleurs, l'achat d'un forfait La Clusaz Manigod 6 jours ou plus dont la date de début de validité se situe un dimanche offre la possibilité à son propriétaire de skier gratuitement le samedi d’arrivée (veille du début de validité) sur le domaine La Clusaz-Manigod. Cette promotion ne pourra être ni modifiée ni remboursée en cas de non utilisation.

Ces avantages sont valables durant la période de validité du forfait de ski concerné, et sont exclusivement utilisables par le titulaire du même forfait de ski. Ils ne sont ni transférables, ni modifiables, ni remboursables en cas de non utilisation.

Réduction Famille séjours :

Une réduction Famille de 5% en caisse ou 8% par internet sera accordée à l'achat de 4 forfaits ou plus d'une durée minimum de 6 jours et maximum 21 jours, de mêmes durées, dates et domaines de validité. Non cumulable avec toute autre réduction. Non valable sur les forfaits domaine réduit, tarif réduit, 6 jours non consécutifs, Saison et Année. Offre réservée aux familles à partir de 4 skieurs (parents/enfants, familles monoparentales avec minimum 3 enfants, grands-parents et leurs petits-enfants, familles recomposées).

Mis à jour le 9 novembre 2019