Conditions de vente et d'utilisation des forfaits

GROUPEMENT DES REMONTEES MECANIQUES – 115 ROUTE DE L’ETALE – 74220 LA CLUSAZ

Tel: 04.50.02.45.64   
Mail: grm@satelc.fr

Siège social : SATELC – 3219 route du Col des Aravis – 74220 LA CLUSAZ

S.A.E.M au capital de 837 000€

RC Annecy B 325 620 359

TVA Intracommunautaire FR 85 325 620 359

Généralités :

Les présentes conditions générales de vente et d’utilisation s’appliquent à l’ensemble des titres de transport sur remontées mécaniques, titres donnant l’accès au domaine skiable La Clusaz Manigod. Elles sont valables du 15 Septembre 2020 au 02 Mai 2021.

L’acquisition d’un forfait implique la connaissance et l’acceptation par la personne (ci-après dénommée le « Client ») de l’intégralité des présentes CGVU, sans préjudice des voies de recours habituelles.

Si une disposition des présentes conditions venait à faire défaut, elle serait considérée comme étant régie par les usages en vigueur dans le secteur des remontées mécaniques et pour les sociétés ayant leur siège social en France. La langue des documents contractuels est le Français.

Le forfait :

Le forfait est composé d’un support sur lequel est enregistré un titre de transport.

Il donne accès, pendant sa durée de validité et suivant les conditions et modalités précisées ci-après, aux remontées mécaniques en service et correspondant au domaine du titre. Les secteurs de validité des titres sont définis sur la grille tarifaire, les périodes d’ouverture des remontées mécaniques sont affichées aux caisses de la société, sous réserve des conditions météorologiques et d’enneigement. La durée de validité des forfaits est définie en temps consécutif (ex : 4 heures consécutives, 2 jours consécutifs…) sauf mention expresse. Les tarifs des forfaits, des titres de transport et des supports sont affichés aux abords des caisses.

Les titres dont la durée est supérieure à la durée la plus courte proposée sont strictement personnels, incessibles et intransmissibles (sauf tickets de montée simple).

Les différents supports :

1. Les supports réencodables SKI'CARTE :

   Les titres de transport de 4 heures à plusieurs jours ainsi que Saison et Année sont délivrés sur une Ski’carte, support ré-encodable, rechargeable et réutilisable, moyennant le paiement d'un supplément de 2,00 € TTC non remboursable.

   Les supports ré-encodables sont réutilisables une ou plusieurs fois dans la limite d’une durée de garantie de trois saisons (hors casse ou détérioration).

   La garantie ne s’applique qu’en cas d’utilisation normale du support. Elle consiste en la délivrance d’un nouveau support en remplacement du support défectueux et ne s’applique pas aux supports pliés et cassés.

2. Les autres types de supports :

   Les titres de transport du type "montée simple" sont vendus sur des supports à usage unique non réutilisables devant être déposés dans les urnes situées immédiatement après les bornes.

La photographie :

La vente des forfaits saison, année, duo, ainsi que la remise des titres de transport gratuits à partir de 2 jours sont subordonnées à la remise d’une photographie récente, de face, sans lunettes de soleil, ni couvre-chef. Dans le cadre des forfaits saison et année, la photographie sera conservée par le Groupement des Remontées Mécaniques dans son système informatique de billetterie, pour faciliter les éventuels rechargements ou rééditions du Titre, sauf opposition de la part du Client (voir Protection des données à caractère personnel).

Prise de photos aux bornes : en vue de lutter contre la fraude, l’usager est informé que des photographies sont automatiquement prises lors de son passage, par les bornes de contrôle du domaine skiable de La Clusaz. Lesdites photographies sont alors comparées par des contrôleurs assermentés qui peuvent ainsi confondre les fraudeurs. Ce traitement est effectué sous la responsabilité du Groupement des Remontées Mécaniques, représentée par Monsieur Jean-Christophe HOFF, agissant en qualité de Directeur Général, et dont les coordonnées sont indiquées en tête des présentes. Les photographies sont uniquement destinées au Groupement des Remontées Mécaniques ; elles sont automatiquement supprimées à la fin de validité du forfait de l’usager photographié.

Catégories de clientèle et Tarifs :

Les tarifs publics de vente des forfaits, des titres de transport et des supports sont affichés dans les points de vente ainsi que sur le site Internet : forfait.laclusaz.com, et sont valables durant la saison en cours, soit du 5 décembre 2020 au 2 mai 2021 sous réserve de modifications sans préavis.

Des réductions ou des gratuités (-5 ans) sont proposées à différentes catégories de personnes selon les modalités disponibles aux points de vente et sur présentation au moment de l’achat, de pièces justifiant l’avantage tarifaire. Aucune photocopie de justificatifs ne sera acceptée.

La détermination de l’âge du Client à prendre en compte sera celui au jour de début de validité du forfait à délivrer ; pour l’achat d’un forfait saison avant le 05/12/2020, l’âge retenu sera celui à la date de l’ouverture officielle du 05/12/2020. A partir de cette date, l’âge sera celui au jour de l’achat.

En cas d’erreur sur la catégorie d’âge, du fait du client, aucune réclamation ou remboursement ne sera possible après l’achat. Il appartient au client de s’informer sur les produits et les tarifs proposés et de sélectionner les plus avantageux pour lui. Le personnel ne peut être tenu pour responsable du choix du titulaire.

Modalité de paiement :

Toute délivrance d’un titre donne lieu à paiement du tarif correspondant. Ces règlements sont effectués soit par chèque tiré sur un compte bancaire ouvert en France et libellé à l’ordre de GROUPEMENT DES REMONTÉES MÉCANIQUES ou SATELC, soit en espèces €uros, soit par carte bancaire acceptée par la société (Eurocard, Mastercard, Visa), ou par chèques vacances ANCV.

Justificatif de vente :

Chaque émission de titre de transport donne lieu à la remise d’un justificatif de vente sur lequel figurent la nature du titre de transport, sa date de validité et son numéro unique. Ce justificatif doit être conservé précieusement pour être présenté lors de toute demande, réclamation et accident.

Contrôle des forfaits :

Le Client doit être porteur de son forfait durant tout le trajet effectué sur la remontée mécanique, de l’aire de départ à l’aire d’arrivée.

Le forfait et le justificatif doivent être présentés lors de chaque contrôle demandé par l’exploitant. L’absence de forfait, l‘usage du titre d’un autre skieur, d’un titre de transport non valable ou encore le non-respect des règlements de police affichés au départ des remontées mécaniques, constatés par un contrôleur assermenté, feront l’objet :

• Soit du versement d’une indemnité forfaitaire éteignant l’action publique. Cette indemnité forfaitaire est égale à 150 €, augmentée le cas échéant de frais de dossier, dont le montant est fixé par la réglementation en vigueur.

  (Articles L342-15, R342-19 et R342-20 du Code du tourisme et Articles 529-3 et suivants du Code de procédure pénale) ;

• Soit de poursuites judiciaires.

  Les contrôleurs assermentés pourront demander la présentation de toutes pièces justifiant des avantages tarifaires accordés au titulaire d’un titre de transport à tarif réduit ou gratuit. Toute fraude en relation avec une carte de réduction fera également l’objet d’une amende forfaitaire de 150€ ainsi que d’un retrait de la carte utilisée pour retour à l’émetteur de cette carte.

  Si le contrevenant refuse ou se trouve dans l’impossibilité de justifier de son identité, le contrôleur assermenté en rend compte immédiatement à tout officier de police judiciaire de la police nationale ou de la gendarmerie nationale territorialement compétent, qui peut alors lui ordonner sans délai de lui présenter sur-le-champ le contrevenant.<:p>

  Le contrôleur assermenté pourra procéder au retrait immédiat du forfait à des fins de preuve et/ou en vue de le restituer à son propriétaire.

  La falsification d’un titre de transport ou l’utilisation d’un titre falsifié est passible de poursuites pénales ainsi que du paiement de dommages et intérêts.

Perte, destruction, oubli ou vol :

En cas de perte, destruction ou vol d’un forfait de 4 heures ou plus, et sur présentation du justificatif de vente ou du bon de livraison, il sera procédé à la remise d'un titre de transport et d’un support pour la durée restant à courir, contre paiement d’une somme de 10 euros pour frais de gestion (opposition et blocage du titre). Le titre perdu ou volé sera neutralisé et n’autorisera plus l’accès au domaine skiable. Tout blocage est définitif et immédiat.

Pour tout oubli d’un forfait 2 jours ou plus, possibilité de bloquer le forfait pour la journée et d’obtenir un duplicata pour 10€ (justificatif d’achat obligatoire).

Les forfaits retrouvés sont transmis à la Caisse Centrale des remontées mécaniques.

Interruption de service (confinement, météo) :

1. Cas des titres 4 heures, journée et séjour (2 à 15 jours) hors forfait saison et année

   Seul un arrêt complet de plus de 4 heures consécutives de 75% (en moment de puissance des remontées mécaniques) des remontées mécaniques du domaine skiable de La Clusaz-Manigod et hors cas de force majeure peut donner lieu à un dédommagement du préjudice subi par le Client sur présentation de son forfait, du justificatif de vente et l’établissement d’une fiche de demande de dédommagement délivrée au point de vente de La Caisse Centrale. Aucun dédommagement ne pourra être accordé avant le jour d’expiration du forfait concerné.

   Ce dédommagement peut prendre les formes suivantes, au choix du Client, sans que celui-ci ne puisse prétendre à aucune prestation excédant cette indemnisation forfaitaire :

   Les pièces justificatives devront être produites dans le mois suivant l'interruption de service. Le dédommagement interviendra dans les 4 mois suivant la réception des pièces.

   • soit une prolongation immédiate de la durée de validité du titre de transport ;
   • soit un avoir égal à la différence entre le prix du forfait acquitté par le client et le prix du forfait existant dans la grille tarifaire public pour la durée réellement skiée par celui-ci du fait des fermetures et interruption de service à utiliser sur le site de vente en ligne forfait.laclusaz.com au plus tard avant la fin de la saison d'hiver suivant celle au titre de laquelle le remboursement est accordé (saison n+1) ;
   • soit un remboursement différé égal à la différence entre le prix du forfait acquitté par le client et le prix du forfait existant dans la grille tarifaire public pour la durée réellement skiée par celui-ci du fait des fermetures et interruption de service.

2. Cas des titres forfait saison et année :

   a. En cas de force majeure ou de manque de neige entraînant une fermeture temporaire ou anticipée du domaine, la SATELC ne procédera à aucun remboursement ou compensation pour les porteurs d’un forfait saison/année. Une fermeture liée au COVID19 ne constituerait pas un cas de force majeure et ouvrirait donc droit à avoir ou remboursement selon les conditions décrites ci-dessous.

b. En cas d’interruption, hors cas de force majeure et manque de neige, de la totalité des remontées mécaniques du domaine La Clusaz-Manigod entraînant une suspension du contrat (exemple : confinement local ou généralisé), les forfaits saison hiver et année 2020/2021 donnant accès au domaine La Clusaz-Manigod pourront faire l’objet d’un avoir ou d’un remboursement calculé au prorata temporis.

Il faudra pour cela que le nombre final de jours d'ouverture effective sur la saison soit inférieur au nombre prévu initialement (NPI) minoré d'une franchise de 30 jours.

A titre de base de calcul, le NPI sur la saison hiver 2020/2021 s'établit à 143 (correspondant à 2 jours les 5 et 6/12/2020 puis 141 jours du 12/12/2020 au 02/05/2021), soit 113 jours franchise déduite.

La différence entre ce NPI franchise déduite et le nombre final de jours d'ouverture effective est multipliée par le prix du forfait saison ou année ramené à la journée (prix payé divisé par le NPI franchise déduite).

Exemple : vous avez acheté votre forfait Saison 615€, le prix ramené à la journée est de 615 divisé par 113 (NPI franchise déduite pour cette saison), soit 5.44€. Si la station a été ouverte 100 jours au total, il manquerait 13 jours par rapport au NPI franchise déduite, d'où un dédommagement de 13x5.44 = 70.75€.

Concernant les forfaits Saison hors week-ends, le NPI franchise déduite se monte à 69 (correspondant à 113 - 44 jours de week-ends), et les ouvertures effectives sont calculées du lundi au vendredi inclus.

Enfin, l'incapacité d'un client à profiter de son forfait saison résultant de son confinement localisé, d'une limitation de déplacements imposée ou de fermetures de frontières serait assimilée à une fermeture du domaine dans son cas et rentrerait en compte dans le calcul d'une indemnisation comme prévu en 2.b.

Remboursement :

Dans le cas où les titres de transport délivrés ne seraient pas utilisés ni totalement épuisés, ceux-ci ne seront ni remboursés, ni échangés. Les détenteurs de tous types de forfaits doivent couvrir les risques d’incapacité à l’utiliser par des assurances spécifiques. Les renseignements et tarifs concernant l’assurance Aravis Sécurité journée ou saison et la Carte Neige sont à demander aux points de vente ou consultable en ligne sur forfait.laclusaz.com

Les forfaits à journées non consécutives et les forfaits non datés devront être épuisés durant la saison en cours, au-delà ils ne pourront être utilisés et ce, sans qu’il soit procédé à leur remboursement ni à un report de validité.

Cas de la garantie annulation :

Le client est informé que, lors de l’achat d’un forfait Saison ou Année, une garantie annulation d’un montant de 20€ lui est proposé. Celui-ci permet un remboursement sans conditions du forfait Saison ou Année non utilisé. Sans souscription à cette garantie, aucun remboursement ni avoir ne sera accordé à des forfaits Saison ou Année non utilisés.

Réclamation :

Toute réclamation doit être adressée au Groupement des Remontées Mécaniques, 115 route de l’Etale, 74220 La Clusaz dans un délai maximum d’1 mois suivant la survenance de l’événement à l’origine de ladite réclamation. A défaut de réponse satisfaisante, ou absence de réponse dans un délai d’au minimum 60 jours suivant cette réclamation écrite (et dans un délai maximal d’1 (un) an à compter cette réclamation écrite), le consommateur a la possibilité de saisir le Médiateur du tourisme et du Voyage, dont les coordonnées et modalités de saisine peuvent être obtenues en consultant son site internet : www.mtv.travel

L’avis rendu par le médiateur ne s’impose pas aux parties du contrat. A défaut de règlement à l’amiable, le litige peut être porté devant les juridictions compétentes.

Par ailleurs, conformément à l’article 14 du Règlement (UE) n°524/2013, la Commission Européenne a mis en place une plateforme de Règlement en Ligne des Litiges, facilitant le règlement indépendant par voie extrajudiciaire des litiges en ligne entre consommateurs et professionnels de l’Union Européenne. Cette plateforme est accessible au lien suivant : https://webgate.ec.europa.eu/odr/

Protection des données à caractère personnel :

L’ensemble des informations qui sont demandées par le Groupement des Remontées Mécaniques pour la délivrance d’un forfait est nécessaire à la finalité poursuivie, la vente du forfait. Si une ou plusieurs informations obligatoires sont manquantes, l’émission du forfait ne pourra intervenir.

Certaines données (adresse postale, e-mail, n° Tél.) pourront également être demandées aux Clients par le Groupement des Remontées Mécaniques, pour permettre l’envoi d’offres commerciales par ce dernier, selon les modalités prévues par la loi LCEN du 21 juin 2004. La transmission de ces données par le Client est facultative.

Les données relatives aux déplacements sont également collectées à des fins de gestion des opérations d’accès aux remontées mécaniques et de contrôle des titres de transport mais aussi dans l’hypothèse où un Client s’égare sur le site, afin de faciliter sa recherche. Les données sont aussi recueillies à des fins statistiques. Les photos qui sont obligatoires pour certains forfaits, comme stipulé plus haut, sont destinées exclusivement à l’identification du titulaire du forfait concerné. L’ensemble de ces données est uniquement destiné au Groupement des Remontées Mécaniques.

« Conformément à la Loi Informatique et Libertés et au RGPD (Règlement Général de Protection des Données personnelles), le Client dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression pour motifs légitimes auprès de la société en écrivant à l’adresse suivante : GRM LA CLUSAZ – 115 Route de l'Etale – 74220 LA CLUSAZ – tel 0450024564 – mail forfaits@skipasslaclusaz.com. Responsable des traitements : SATELC Remontées mécaniques.

Finalités du traitement : Billetterie et contrôle d’accès, CNIL1348905

Nous vous informons que vos données sont transmises au sein de l’UE.

Vos données ne seront conservées que le temps nécessaire au traitement.

En application de l’article 147 du Décret n° 2019-536 du 29 mai 2019, toute personne peut recevoir les informations du présent paragraphe sur un support écrit, après une simple demande orale ou écrite auprès du service susvisé.

Information sur les avantages commerciaux réservés aux achats en ligne :

Le forfait 6 jours La Clusaz-Manigod acheté sur forfait.laclusaz.com :

L’achat d’un forfait La Clusaz-Manigod 6 jours par internet permet de bénéficier gratuitement du Pack Découverte comprenant une entrée à l’Espace aquatique (hors fitness et spa), une entrée Patinoire (prêt de patin inclus), et une entrée au Hameau des Alpes. Les produits de ce pack sont valables durant la période de validité du forfait de ski concerné, et sont exclusivement utilisables par le titulaire du même forfait de ski. Ils ne sont ni transférables, ni modifiables, ni remboursables en cas de non utilisation.

Par ailleurs, l'achat d'un forfait La Clusaz-Manigod 6 jours ou plus dont la date de début de validité se situe un dimanche offre la possibilité à son propriétaire de skier gratuitement le samedi d’arrivée (veille du début de validité) sur le domaine La Clusaz-Manigod. Cette promotion ne pourra être ni modifiée ni remboursée en cas de non utilisation, et est limitée à un achat 3 jours minimum avant la date de premier jour de ski.

L’ensemble de ces avantages et réductions n’est pas disponible pour un achat de forfait séjour en caisse ou par correspondance.

Le forfait Saison hiver acheté sur forfait.laclusaz.com :

L’acheteur d’un forfait Saison hiver 2020/2021 La Clusaz-Manigod par internet bénéficie du Pack Privilèges offert, qui se compose d’un forfait de ski journée à offrir à une personne de la même catégorie d’âge, d’une entrée à l'Espace aquatique (hors fitness et spa), d’une entrée Patinoire (prêt de patins inclus), et d’une entrée au Hameau des Alpes. De plus, l’acheteur pourra bénéficier d’un café gratuit par jour aux restaurants La Trace ou Bergerie (Balme), ainsi que la possibilité d'acheter en ligne un ticket de parking journée au Salon des Dames (entrée du village) au prix promo de 5€. Les produits de ce pack sont valables durant la saison hiver 20/21, et sont exclusivement utilisables par le titulaire du même forfait de ski (hors journée offerte). Ils ne sont ni transférables, ni modifiables, ni remboursables en cas de non utilisation.

L’ensemble de ces avantages et réductions n’est pas disponible pour un achat de forfait Saison en caisse ou par correspondance.

Le forfait Année acheté sur forfait.laclusaz.com :

L'acheteur d'un forfait Année 2020/2021 La Clusaz-Manigod par internet bénéficie du Pack Ambassadeur offert, qui se compose de trois forfaits de ski journée à offrir à une ou plusieurs personne(s) de la même catégorie d'âge que l’acheteur, de deux entrées à l'Espace aquatique (hors fitness et spa), de deux entrées Patinoire (prêt de patins inclus), d'une entrée au Hameau des Alpes, de cinq trajets piétons, et de 10 tours de luge d’été. De plus, l'acheteur pourra bénéficier en hiver d'un café gratuit par jour aux restaurants La Trace ou Bergerie (Balme), ainsi que la possibilité d'acheter en ligne un ticket de parking journée au Salon des Dames (entrée du village) au prix promo de 5€. Les produits de ce pack sont valables durant les saisons hiver 2020 et été 2021 (sauf cafés et journée ski nordique offerts uniquement en hiver), et sont exclusivement utilisables par le titulaire du même forfait de ski (hors journée et trajets piétons offerts). Ils ne sont ni transférables, ni modifiables, ni remboursables en cas de non utilisation.

L’ensemble de ces avantages et réductions n’est pas disponible pour un achat de forfait Année en caisse ou par correspondance.